EUROPEAN SOBUDO RENGOKAÏ(ESR) FRANCE SHIBU
BRANCHE OFFICIEL DU NIHON SOBUDO RENGOKAÏ(NSR)(JAPON)
STATUTS
Article 1er :
Il est fondé entre les adhérents aux présent statuts,une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,ayant pour titre : European Sobudo Rengokaî France Shibu .
Article 2 :
Cette association a pour but : d'enncourager et de promouvoir la pratique des arts martiaux Japonais,et ce dans le respect de la tradition Japonaise,a noter que cette association est dénuée de tout esprit de lucre .
Article 3 :
Le siége social est fixé à : 27 rue de la bourie rouge;appartement 21 , 45000 Orléans
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration : la tarification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 :
L'association se compose de :
-membres d'honneur
-membres effectifs
-membres adhérents
Article 5 :
Admission
Pour faire partie de l'association , il faut être agrée par le bureau qui statue , lors de chacune de ses réunions,sur les demandes d'admissions présentées.
Article 6 :
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association,ils sont dispensés de cotisation .
Sont membre effectifs sont les personnes qui enseignent les arts martiaux , sont titutalaire d'un titre d'enseignement(menkyo) ou avec l'autorisation des instances Japonaises ou de leurs représentants européen et en règle avec les cotisations vis-a-vis des organisations dont il dépende .
Sont membres adhérents ceux qui bénéficient des activités des activités de l'association,y participent en se conformant aux statuts et en règle de cotisation vis-a-vis de l'association.
Article 7 :
Radication
La qualité de membre se perd par :
- la démission
- le dècés
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou motif grave , l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir dess explications.
Article 8 :
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des droits d'entrée et des cotisations
- les subventions de l'Etat , des régions , des départements , des communes et leurs établissement publics.
- les dons manuels ainsi que les dons des établissements publics.
Artilce 9 :
Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil d'administration de 3 membres , élus pour 3 années pour l'assemblée générale.Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration chosit parmi ses membres , au scrutin secret , un bureau composé de :
- un président
- un ou plusieurs vice-présidents
- un secretaire et , s'il y lieu un secretaire adjoint
un trésoriter et , s'il y lieu un tésorier adjoint
Le conseil étant renouvelé tous les 3 ans par moitié , la premiére année , les membres sortant sont désignés par le sort.
En cas de vacances , le conseil d'administraton pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres . Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale . Les pouvoirs des membres élus prennent fin à l'époque ou devait expirer le mandat des membres remplacés.
Artilce 10 :
Réunion du conseil administration
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois , sur convocation du président ou sur la demande du quart des menbres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage , la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui , sans excuse , n'aura pas assitée à trois réunions consécutives , pourra être considérée comme démissionaire.
Article 11 :
Assemblée général ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association a quelque titre qu'ils soient affiliés.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de juin.
Quinze jours au moins avant la date fixées , les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire.L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président , assisté des membres du comité , préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan a l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé , après épuisement de l'ordre du jour , au remplacement , au scrutin secret , des membres du conseil sortant.
Ne devront être traitées , lors de l'assemblée générale , que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 12 :
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits , le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire , suivant les formalités prévues à l'article 11.
(Il est prudent de fixer les conditions de quorum et de la majorité pour valider des délibérations des assemblées général ordinaire et extraordinaire.
Article 13 :
Règlement intérieur
un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts , notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 14 :
Le président de l'association fera connaître à la Préfecture , dans les trois , tous changements survenus dans l'administration au de la direction de l'association ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.
Article 15 :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale , un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif , s'il y a lieu , est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1ér juillet 1901 et aux articles 14 et 15 du décret du 16 août 1901.